Marque renouvelée - Marque en vigueur

MORTADINDE
CELVIA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3026364
Date de dépôt :
02/05/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2030

Présentation de la marque MORTADINDE

Déposée le 2 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MORTADINDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELVIA domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 56660 - SAINT-JEAN BREVELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 608 406 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 RUE CLEMENT MAROT - 75008 - PARIS - France.

La marque MORTADINDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MORTADINDE arrivera à expiration en date du 2 mai 2030.

CELVIA a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTI'OEUF , ID'HALAL , Le Clos de Saint Jean , MARQUISE DU MINER , CROUSTY TENDERS , DELIFONDANT DE DINDONNEAUX , SAUCISSDINDE , ROULID'ELICE , KNACKID'ELICE , JAMILA


CELVIA, Société par actions simplifiée à associé unique - ZONE INDUSTRIELLE - 56660 - SAINT-JEAN BREVELAY - France - SIREN 950608406


DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 RUE CLEMENT MAROT - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2010 n°2439799 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-06

Inscription le 5 juillet 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°526795 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2020 n°2747018 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles;

Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.